Classe 10 Marque: Appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires
Détails de la classe
Détails de la classification
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; lunettes de vue, lentilles de contact et lunettes de soleil; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage; appareils, dispositifs et articles de puériculture; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles
Détails de la classification
La classe 10 comprend essentiellement les appareils, instruments et articles chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires généralement utilisés pour le diagnostic, le traitement ou l'amélioration des fonctions ou de l'état de santé d'individus et d'animaux.
Inclut
- les bandages de support, les bandages orthopédiques
- les vêtements spéciaux à usage médical, par exemple : les vêtements de compression, les bas pour les varices, les camisoles de force, les chaussures orthopédiques
- les articles, instruments et dispositifs pour la menstruation, la contraception et l'accouchement, par exemple : les coupes menstruelles, les pessaires, les préservatifs, les matelas pour l'accouchement, les forceps
- les articles et dispositifs thérapeutiques et prothétiques en matériaux artificiels ou synthétiques pour implantation, par exemple : les implants chirurgicaux composés de matériaux artificiels, les seins artificiels, les stimulateurs cérébraux, les implants biodégradables pour fixation osseuse
- les meubles spécialement conçus pour un usage médical, par exemple : les fauteuils à usage médical ou dentaire, les matelas à air à usage médical, les tables d'opération
Exclut
- les pansements médicaux et les articles absorbants à usage sanitaire, par exemple : les sparadraps, les bandes et la gaze pour pansements, les coussinets d'allaitement, les couches pour bébés et pour personnes incontinentes, les tampons hygiéniques (
- les implants chirurgicaux composés de tissus vivants (
- les cigarettes sans tabac à usage médical (
- les fauteuils roulants, les scooters pour personnes à mobilité réduite (
- les tables de massage, les coussins d'allaitement (
- les lunettes de déguisement (
Articles dans cette classe
sièges de véhicules 100001 voitures de sport 100002 taquets [marine] 100003 télésièges 100004 tolets 100005 tombereaux 100006 aéronefs 100007 trains pour véhicules 100008 traîneaux [véhicules] 100009 voitures de tramways 100010 appareils et installations de transport par câbles 100011 funiculaires 100012 téléphériques 100013 tricycles 100014 turbines pour véhicules terrestres 100015 véhicules à locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail 100017 rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air 100018 garnitures intérieures de véhicules [capitonnage] 100020 vélomoteurs 100021 vitres de véhicules 100022 voitures 100023 antivols pour véhicules 100024 culbuteurs de wagons [parties de wagons] 100025 yachts 100026 appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique 100027 dispositifs anti-éblouissement pour véhicules* 100028 pneus d'automobile 100029 carrosseries pour automobiles 100030 pare-chocs pour automobiles 100031 amortisseurs pour automobiles 100033 alarmes antivol pour véhicules 100034 avertisseurs sonores pour véhicules 100035 bétonnières automobiles 100036 chambres à air pour pneus de bicyclette 100037 garnitures de freins pour véhicules 100038 sabots de freins pour véhicules 100039 boîtes de vitesses pour véhicules terrestres 100040 brouettes 100041 charrettes 100042 cadres de bicyclette 100043 carrosseries 100044 sièges éjectables pour avions 100045 housses de véhicules 100046 chaînes de commande pour véhicules terrestres 100047 chaînes motrices pour véhicules terrestres 100048 convertisseurs de couple pour véhicules terrestres 100049 bras de signalisation pour véhicules 100050 cheminées de locomotives 100051 volants pour véhicules 100052 housses de selle pour bicyclettes 100053 ambulances 100054 pneus sans chambre pour bicyclettes 100055 démultiplicateurs pour véhicules terrestres 100056 segments de freins pour véhicules 100057 aéroglisseurs 100058 bouchons pour réservoirs de carburant de véhicule 100059 bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs 100060 hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres] 100061 harnais de sécurité pour sièges de véhicules 100062 stores [pare-soleil] pour automobiles 100063 arbres de transmission pour véhicules terrestres 100064 coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles] 100065 paniers spéciaux pour bicyclettes 100067 autocaravanes 100069 roulettes pour chariots [véhicules] 100071 chariots de nettoyage 100072 défenses pour navires [pare-battage] 100073 traîneaux à pied 100074 coffres spéciaux pour bicyclettes 100076 chariots à provisions 100077 motoneiges 100078 véhicules télécommandés autres que jouets 100079 trottinettes [véhicules] 100080 mâts pour bateaux 100081 housses pour volants de véhicules 100082 spoilers pour véhicules 100083 essuie-glace pour phares 100084 plaquettes de freins pour automobiles 100085 housses pour roues de secours 100086 chariots à bascule 100087 allume-cigares pour automobiles 100088 disques de freins pour véhicules 100089 sacoches spéciales pour bicyclettes 100090 acétyl-nitrocellulose 100091 affûts de canons 100092 cartouches explosives 100093 explosifs au nitrate d'ammonium 100094 détonateurs 100095 armes automotrices 100096 armes de protection à base de gaz lacrymogène 100097 armes à feu 100098 écouvillons pour nettoyer les armes à feu 100099 feux d'artifice 100100 pièces d'artillerie 100101 engins balistiques 100102 appareils à remplir les cartouchières 100103 feux de Bengale 100104 bouchons détonants 100105 douilles de cartouches 100106 canons 100107