Classe 13 Marque: Armes à feu
Détails de la classe
Détails de la classification
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice
Détails de la classification
La classe 13 comprend essentiellement les armes à feu et les produits pyrotechniques.
Inclut
- les feux de détresse explosifs ou pyrotechniques
- les pistolets lance-fusées
- les sprays de défense personnelle
- les signaux de brume explosifs, les fusées de signalisation
- les pistolets à air en tant qu'armes
- les bandoulières pour armes
- les armes à feu de chasse
Exclut
- la graisse pour armes (
- les lames en tant qu'armes (
- les armes blanches (
- les signaux de brume non explosifs, les feux de détresse et de signalisation laser (
- les lunettes de visée pour armes à feu (
- les flambeaux (
- les papillotes surprise pour fêtes (
- les amorces fulminantes en tant que jouets (
- les pistolets à air en tant que jouets (
- les allumettes (
Articles dans cette classe
verre à vitres autre que verre à vitres pour véhicules 130001 vitraux 130002 verre à vitres pour la construction 130003 volières [constructions] non métalliques 130005 voliges 130006 xylolithe 130007 pieux d'amarrage non métalliques 130008 quais flottants non métalliques pour l'amarrage des bateaux 130009 lambris non métalliques 130010 aquariums [constructions] 130013 armatures non métalliques pour la construction 130014 verre armé 130015 objets d'art en pierre, en béton ou en marbre 130016 baignoires d'oiseaux [constructions] non métalliques 130017 balises non métalliques, non lumineuses 130018 piscines [constructions] non métalliques 130019 matériaux de construction non métalliques 130020 coffrages pour le béton non métalliques 130021 installations non métalliques pour le stationnement de bicyclettes 130022 pavés non métalliques 130023 carton de pâte de bois pour la construction 130024 bustes en pierre, en béton ou en marbre 130025 cabines de bain non métalliques 130026 cabines pour la peinture au pistolet non métalliques 130027 poteaux non métalliques 130028 châssis de fenêtres non métalliques 130029 châssis de portes non métalliques 130030 châssis de serres non métalliques 130031 marnes calcaires 130032 capuchons de cheminées non métalliques 130033 carreaux non métalliques pour la construction 130034 carreaux non métalliques pour sols 130035 caveaux non métalliques 130036 mitres de cheminées non métalliques 130037 rallonges de cheminées non métalliques 130038 tuyaux de cheminées non métalliques 130040 dalles de pavage non métalliques 130041 tuyaux de drainage non métalliques 130042 escaliers non métalliques 130043 panneaux non métalliques pour la construction 130044 figurines en pierre, en béton ou en marbre 130045 monuments funéraires non métalliques 130046 stèles funéraires non métalliques 130047 glissières de sécurité non métalliques pour routes 130048 boîtes aux lettres en maçonnerie 130049 agglomérés de bagasses de canne à sucre [matériau de construction] 130050 conduites forcées non métalliques 130051 gravier pour aquariums 130052 sable pour aquariums 130053 conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation 130054 géotextiles 130055 moellons 130056 rails en vinyle [matériaux de construction] 130057 moustiquaires [châssis] non métalliques 130058 toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques 130059 caillebotis non métalliques 130060 matériaux de construction réfractaires non métalliques 130061 maisons préfabriquées [prêts-à-monter] non métalliques 130062 porphyre [pierre] 130063 caniveaux non métalliques 130064 tourniquets [portillons tournants] non métalliques 130065 plaques funéraires non métalliques 130066 lames de plancher en bois 130068 ruches pour abeilles 130069 tableaux d'affichage 130070 décorations en matières plastiques pour aliments 130071 ambre jaune 130072 animaux empaillés 130073 couchettes pour animaux d'intérieur 130074 nids pour animaux d'intérieur 130075 niches pour animaux d'intérieur 130076 griffes d'animaux 130077 anneaux de rideaux 130078 verre argenté [miroiterie] 130079 placards 130080 armoires à pharmacie 130081 pattes d'attache non métalliques pour câbles et tubes 130082 fûts en bois pour décanter le vin 130083