Classe 16 Marque: Papier et carton
Détails de la classe
Détails de la classification
Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés
Détails de la classification
La classe 16 comprend essentiellement le papier, le carton et certains produits en ces matières ainsi que les articles de bureau.
Inclut
- les coupe-papier, les massicots
- les étuis, housses et dispositifs pour contenir ou protéger des articles en papier, par exemple : les dossiers, les pinces à billets, les porte-chéquiers, les pince-notes, les pochettes pour passeports, les albums
- certaines machines de bureau, par exemple : les machines à écrire, les duplicateurs, les machines d'affranchissement de courrier pour le bureau, les taille-crayons
- les articles de peinture destinés aux artistes-peintres ainsi qu'aux peintres d'intérieur et d'extérieur, par exemple : les godets pour la peinture, les chevalets et palettes pour peintres, les rouleaux et bacs à peinture
- certains produits jetables en papier, par exemple : les bavoirs, les mouchoirs et le linge de table en papier
- les produits en papier ou en carton non classés par ailleurs selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les sacs, enveloppes et contenants en papier pour le conditionnement, les figurines et objets d'art en papier ou en carton, tels que les figurines en papier mâché, les lithographies, tableaux et aquarelles encadrés ou non
Exclut
- certains produits en papier ou en carton classés selon leur fonction ou destination, par exemple : le papier pour la photographie (
- les peintures (
- les outils à main pour artistes, par exemple : les spatules, les ciseaux de sculpteurs (
- les appareils d'enseignement, par exemple : les appareils d'enseignement audiovisuel, les mannequins pour exercices de secours (
Articles dans cette classe
perches non métalliques 160001 corbeilles non métalliques 160002 boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie 160003 bouées de corps-morts, non métalliques [amarrage] 160004 housses pour vêtements [rangement] 160005 enseignes en bois ou en matières plastiques 160006 chariots [mobilier] 160007 rideaux de bambou 160008 coffres à jouets 160009 chaises hautes pour enfants 160010 trotteurs pour enfants 160011 objets de publicité gonflables 160012 cartes-clés en matières plastiques non codées et non magnétiques 160013 plaques de verre pour miroirs 160014 poulies en matières plastiques pour stores 160015 chevalets de sciage 160016 poteaux à griffes pour chats 160017 palanches de transport 160018 dessertes pour ordinateurs 160019 urnes funéraires 160020 mobiles décoratifs produisant des sons 160021 stores d'intérieur en bois tissé 160022 porte-livres 160023 coussins pour animaux de compagnie 160024 stores d'intérieur [mobilier] 160026 poignées de portes non métalliques 160027 miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] 160028 tapis pour parcs pour bébés 160029 porte-serviettes [meubles] 160030 boutons [poignées] non métalliques 160031 tables à langer murales 160032 matelas à langer réutilisables pour bébés 160033 verrous de porte non métalliques 160034 stores d'intérieur en papier 160035 stores d'intérieur en matières textiles 160036 sonnettes de portes, ni métalliques, ni électriques 160037 cloisons autoportantes [meubles] 160038 bouchons à vis non métalliques, pour bouteilles 160039 marteaux de portes non métalliques 160040 abreuvoirs 160041 auges* 160042 paille de fer pour le nettoyage 160043 planches à laver 160045 récipients isothermes pour les aliments 160046 tapettes pour battre les tapis 160047 ampoules en verre [récipients] 160048 soies d'animaux [brosserie et pinceaux] 160049 anneaux pour la volaille 160050 lances pour tuyaux d'arrosage 160051 brosses* 160052 arroseurs 160053 arrosoirs 160054 corbeilles à pain à usage ménager 160055 bagues pour oiseaux 160056 baignoires d'oiseaux* 160057 balais 160058 balais mécaniques 160059 ballons en verre [récipients] 160061 seaux 160062 bassins [récipients] 160063 becs verseurs 160064 étrilles 160065 beurriers 160066 cloches à beurre 160067 chopes à bière 160068 bocaux 160069 récipients à boire 160070 récipients isothermes pour boissons 160071 boîtes métalliques pour la distribution de serviettes en papier 160072 boîtes à savon 160074 boîtes à thé 160075 bols 160076 dames-jeannes 160077 tire-bottes 160078 bouchons en verre 160080 tire-bouchons, électriques et non électriques 160081 boules de verre décoratives 160082 bouteilles* 160084 bouteilles isolantes 160085 bouteilles réfrigérantes 160087 ouvre-bouteilles, électriques et non électriques 160088 brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson 160089 brosses à ongles 160090 brosses de toilette 160091 brosses pour verres de lampes 160092 matériaux pour la brosserie 160093 poils pour la brosserie 160094 brûle-parfums, électriques et non électriques 160095 services de burettes 160096 cabarets [plateaux à servir] 160097 volières [cages à oiseaux] 160098 cribles [ustensiles de ménage] 160101 récipients isothermes 160102 carafes 160103 porte-cartes de menus 160104 casseroles 160105 tampons à récurer métalliques 160106 tamiseurs de cendres [ustensiles de ménage] 160107 produits céramiques pour le ménage 160108 tapettes à mouches 160109