Classe 11 Marque: Appareils d'éclairage, chauffage, cuisson, réfrigération, etc.
Détails de la classe
Détails de la classification
Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Détails de la classification
La classe 11 comprend essentiellement les appareils et installations de régulation d'ambiance, en particulier, pour l'éclairage, la cuisson, le refroidissement et l'assainissement.
Inclut
- les appareils et installations de climatisation
- les fours autres que de laboratoire, par exemple : les fours dentaires, les fours à micro-ondes, les fours de boulangerie
- les poêles en tant qu'appareils de chauffage
- les capteurs solaires à conversion thermique
- les carneaux de cheminées, les tiroirs de cheminées, les foyers, les cheminées d'appartement
- les stérilisateurs, les incinérateurs
- les appareils et installations d'éclairage, par exemple : les tubes lumineux pour l'éclairage, les projecteurs d'éclairage, les numéros de maisons lumineux, les réflecteurs pour véhicules, les feux pour véhicules
- les lampes d'éclairage, par exemple : les lampes électriques, les lampes à gaz, les lampes de laboratoire, les lampes à huile, les réverbères, les lampes de sûreté
- les lits de bronzage
- les installations de bain, les appareils pour bains
- les toilettes, les urinoirs
- les fontaines, les fontaines à chocolat
- les coussinets, coussins et couvertures chauffés électriquement non à usage médical
- les bouillottes
- tapis chauffés électriquement, mugs chauffés électriquement
- les yaourtières électriques, les machines à pain, les machines à café, les machines pour la préparation de crèmes glacées
- les appareils et machines à glaçons
Exclut
- les condenseurs à air (
- les générateurs de courant, les générateurs d'électricité (
- les lampes à souder (
- les appareils de production de vapeur en tant que parties de machines (
- les fours de laboratoire (
- les cellules photovoltaïques (
- les signaux lumineux (
- les coussinets, coussins et couvertures chauffés électriquement à usage médical (
- les ustensiles de cuisson qui n'ont pas de source de chaleur intégrée, par exemple : les grils non électriques, les gaufriers non électriques, les autocuiseurs non électriques (
- les glacières portatives non électriques (
- les baignoires portatives pour bébés (
- les vêtements chauffés électriquement (
Articles dans cette classe
machines à imprimer des adresses 110001 papier* 110002 affiches 110003 porte-affiches en papier ou en carton 110004 machines d'affranchissement de courrier [machines de bureau] 110005 agrafes de bureau 110006 agrafes de porte-plume 110007 brocheuses [papeterie] 110008 albums 110009 images 110010 planches [gravures] 110011 bagues [anneaux] de cigares 110012 machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques 110013 serre-livres 110014 appuie-main pour peintres 110015 aquarelles 110016 maquettes d'architecture 110018 dossiers [papeterie] 110019 ardoises pour écrire 110021 crayons d'ardoise 110022 argile à modeler 110023 tables arithmétiques imprimées 110024 gravures 110025 objets d'art lithographiés 110026 tableaux [peintures] encadrés ou non 110027 crayons* 110031 journaux 110032 périodiques 110033 atlas 110035 classeurs à anneaux 110036 bandes gommées [papeterie] 110037 sous-bocks en papier pour chopes à bière 110038 billets [tickets] 110039 coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement] 110040 clichés d'imprimerie 110041 blocs à dessin 110042 blocs [papeterie] 110043 bobines pour rubans encreurs 110044 bracelets pour instruments à écrire 110045 brochures 110046 modèles de broderie 110047 punaises [pointes] 110048 mouilleurs de bureau 110049 brosses pour peintres 110050 buvards 110051 timbres [cachets] 110052 timbres à cacheter 110053 tampons encreurs 110055 cire à cacheter 110056 machines à cacheter de bureau 110057 matières à cacheter 110058 cahiers 110059 plateaux pour ranger et compter la monnaie 110060 calques 110061 papier calque 110063 toile à calquer 110064 doigtiers de bureau 110065 caractères d'imprimerie 110066 papier carbone 110067 papier pour appareils enregistreurs 110068 carnets 110069 règles-équerres à dessin 110070 cartes* 110071 matériel d'instruction à l'exception des appareils 110072 fiches [papeterie] 110073 feuilles [papeterie] 110075 carton* 110076 cartons à chapeaux [boîtes] 110077 cartons perforés pour métiers Jacquard 110078 tubes en carton 110079 catalogues 110080 cavaliers pour fiches 110081 chansonniers 110082 chapelets 110083 cadres à composer [imprimerie] 110084 chemises pour documents 110085 chevalets pour la peinture 110086 chiffres [caractères d'imprimerie] 110087 encres de Chine 110089 chromolithographies [chromos] 110090 cires à modeler non à usage dentaire 110091 classeurs [articles de bureau] 110092 perforateurs de bureau 110093 papier hygiénique 110094 livres 110095 compas de tracé 110096 caractères [chiffres et lettres] 110097 composteurs 110099 corbeilles à courrier 110100 cornets de papier 110101 liquides correcteurs [articles de bureau] 110103 encres à corriger [héliographie] 110104 mines de crayons 110105 coupes histologiques [matériel d'enseignement] 110106 pistolets pour le tracé des courbes 110107 couvertures [papeterie] 110108 craie à écrire 110109 craie pour la lithographie 110110 craie pour tailleurs 110111 porte-craie 110112