Classe 17 Marque: Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica
Détails de la classe
Détails de la classification
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica bruts et mi-ouvrés et succédanés de toutes ces matières; matières plastiques et résines sous forme extrudée utilisées au cours d'opérations de fabrication; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
Détails de la classification
La classe 17 comprend essentiellement les matières isolantes électriques, thermiques ou acoustiques et les matières plastiques utilisées au cours d'opérations de fabrication, sous forme de feuilles, plaques ou baguettes, ainsi que certains produits en caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ou leurs succédanés.
Inclut
- la gomme pour le rechapage des pneus
- les barrières flottantes antipollution
- les rubans adhésifs autres que pour la papeterie et autres qu'à usage cosmétique, médical ou ménager
- les films plastiques autres que pour l'emballage et le conditionnement, par exemple : les films antiéblouissement pour vitres
- les fils élastiques et les fils de caoutchouc ou en matières plastiques non à usage textile
- certains produits fabriqués à partir des matières comprises dans cette classe non classés par ailleurs selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les pique-fleurs en mousse, les matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques, les bouchons en caoutchouc, les tampons amortisseurs en caoutchouc, les sachets ou les enveloppes en caoutchouc pour le conditionnement
Exclut
- certains produits fabriqués à partir des matières comprises dans cette classe, rangés selon leur fonction ou destination, par exemple : les gommes-résines (
- les tuyaux à incendie (
- les tuyaux en tant que parties d'installations sanitaires (
- le verre isolant pour la construction (
Articles dans cette classe
cordes* 170001 cordes de fouets 170002 échelles de corde 170003 coton brut 170004 étoupe de coton 170005 crin de cheval* 170006 duvet [plumes] 170008 édredon [plumes] 170009 matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton 170010 matières d'emballage [rembourrage] ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton 170011 ficelles d'emballage 170012 laine de rembourrage 170013 ficelles 170014 jarretières [gréement] 170015 fibres de silice vitrifiée à usage textile 170016 ficelles en papier 170017 fils de filets 170018 fleurets de soie 170019 flocons de laine 170020 liens de gerbes non métalliques 170021 hamacs 170022 herbes pour le rembourrage 170023 rubans de jalousies 170024 jute 170025 capoc 170026 lacets [pièges] 170029 laine brute ou traitée 170030 laine cardée 170031 laine peignée 170032 liber 170033 ligneuls 170034 lin brut [teillé] 170035 plumes pour la literie 170036 auvents en matières textiles 170037 voiles [gréement] 170038 ouate à filtrer 170040 ouate pour le rembourrage ou le capitonnage 170041 paille pour le rembourrage 170042 plumes pour le rembourrage 170043 crin* 170044 fibres de ramie 170045 raphia 170046 sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac 170047 sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage 170048 fibres de spart 170050 tentes* 170051 toisons [poils d'animaux] 170052 tonte 170053 algues de mer pour le rembourrage 170055 bâches de véhicules 170056 fibres textiles 170057 sisal 170058 bandes à lier non métalliques 170059 fils à lier non métalliques 170060 emballages en paille pour bouteilles 170061 bretelles non métalliques pour la manutention de fardeaux 170062 sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux 170063 élingues non métalliques pour la manutention de fardeaux 170064 câbles non métalliques 170065 bâches de camouflage 170066 liens non métalliques à usage agricole 170067 fibres de carbone à usage textile 170068 cordons de fenêtres à guillotine 170069 cordons pour la suspension de cadres 170070 déchets de coton [bourre] 170071 cordes d'emballage 170072 fibres en matières plastiques à usage textile 170073 fibres de verre à usage textile 170074 filets* 170075 linters 170076 auvents en matières synthétiques 170077 cordes de remorquage de véhicules 170078 sacs postaux 170079 voiles pour ski à voile 170080 filets pour le lavage du linge 170081 sacs mortuaires 170082 seines coulissantes 170083 parcs en filet pour la pisciculture 170084 toile à voiles 170085 fils* 170086 fils de coton 170087 fils à broder 170088 fils de laine 170089 fils de chanvre 170091 fils de coco 170092 fils de soie 170093 filés de coton 170094 fils à coudre 170095 filés* 170096 fils de jute 170097 laine filée 170098 fils de lin 170099 fils de rayonne 170100 fils à repriser 170101 soie filée 170102 fils de verre à usage textile 170103 fils de caoutchouc à usage textile 170104 fils élastiques à usage textile 170105 fils en matières plastiques à usage textile 170106 chenille [fil] 170107