Classe 9 Marque: Appareils scientifiques, de recherche, de navigation, etc.

Détails de la classe

Détails de la classification

Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; fichiers multimédias enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; combinaisons de plongée, masques de plongée, bouchons d'oreille pour la plongée, pinces nasales pour plongeurs, gants de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique; extincteurs

Détails de la classification

La classe 9 comprend essentiellement les appareils et instruments pour la science ou la recherche, les équipements audiovisuels et de technologies de l'information ainsi que les équipements de sécurité et de sauvetage.

Inclut

  • les appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires
  • les appareils et simulateurs pour la formation, par exemple : les mannequins pour exercices de secours, les simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules
  • les appareils et instruments utilisés pour la commande et la surveillance de véhicules aériens, nautiques et sans pilote, par exemple : les instruments pour la navigation, les émetteurs, les compas gradués, les appareils pour GPS, les dispositifs de pilotage automatique pour véhicules
  • les appareils et instruments de sauvetage et de sécurité, par exemple : les filets de sauvetage, les signaux lumineux, les feux de signalisation pour la circulation, les avertisseurs acoustiques, les jetons matériels de sécurité pour l'authentification d'utilisateur
  • les vêtements qui protègent contre les blessures graves ou potentiellement mortelles, par exemple : les vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu, les vêtements pare-balles, les casques de protection, les protège-têtes pour le sport, les protège-dents pour le sport, les combinaisons spéciales de protection pour aviateurs, les genouillères pour ouvriers
  • les appareils et instruments optiques, par exemple : les loupes, les miroirs d'inspection pour travaux, les judas
  • les aimants
  • les montres intelligentes, les capteurs d'activité à porter sur soi
  • les leviers de commande à utiliser avec un ordinateur autres que pour jeux vidéo, les casques de réalité virtuelle, les lunettes intelligentes
  • les étuis pour ordiphones (smartphones), les étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques
  • les guichets automatiques bancaires, les terminaux de point de vente (TPV), les instruments et machines pour essais de matériaux
  • les batteries et chargeurs pour cigarettes électroniques
  • les dispositifs d'effets électriques et électroniques pour instruments de musique
  • les robots de laboratoire, les robots pédagogiques, les robots de surveillance pour la sécurité, les robots humanoïdes dotés d'une intelligence artificielle

Exclut

  • les appareils à prépaiement rangés dans différentes classes selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les machines à laver à prépaiement (
  • les robots industriels (
  • les leviers de commande en tant que parties de machines autres que pour machines de jeu (
  • les pinces nasales pour nageurs (
  • les sphygmomètres, les moniteurs cardiaques, les moniteurs de composition corporelle (
  • les lunettes de vue, les lentilles de contact, les lunettes de soleil (
  • les projecteurs de plongée (
  • les lampes de laboratoire, les brûleurs de laboratoire (
  • les produits intelligents dont la fonction principale reste la même, par exemple : réfrigérateurs intelligents (
  • les véhicules d'urgence et de secours, par exemple : les ambulances, les fourgons d'incendie, les canots de sauvetage, les embarcations de secours, les luges de sauvetage (
  • les signaux de brume explosifs, les fusées de signalisation (
  • les coupes histologiques en tant que matériel d'enseignement, les coupes biologiques pour la microscopie en tant que matériel d'enseignement (
  • les vêtements et équipements portés pour la pratique de certains sports, par exemple : les rembourrages de protection en tant que parties d'habillement de sport, les masques d'escrime, les gants de boxe (

Articles dans cette classe

baladeurs multimédias 090214 trébuchets [balances] 090001 trusquins 090002 tubes à vide [radio] 090003 uromètres 090005 variomètres 090007 verniers 090008 bandes vidéo 090009 viscosimètres 090010 installations électriques pour préserver du vol 090011 régulateurs de tension pour véhicules 090012 machines à voter 090013 voltmètres 090014 dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques 090015 alambics pour expériences en laboratoire 090016 fils fusibles 090017 anticathodes 090018 sifflets pour appeler les chiens 090019 lunettes de visée pour armes à feu 090020 avertisseurs contre le vol 090021 instruments azimutaux 090022 balises lumineuses 090023 supports de bobines électriques 090024 films exposés 090025 panneaux routiers lumineux ou mécaniques 090026 bouées de sauvetage 090027 bouées de signalisation 090028 ronfleurs 090029 boussoles 090030 signaux de brume non explosifs 090031 caisses enregistreuses 090033 écrans radiologiques à usage industriel 090034 cartes magnétiques d'identification 090035 cellules photovoltaïques 090036 densitomètres non à usage médical 090037 disques magnétiques 090038 disquettes souples 090039 bandes de nettoyage de têtes de lecture 090040 magnétoscopes 090041 claviers d'ordinateur 090043 circuits intégrés 090044 semi-conducteurs 090045 puces [circuits intégrés] 090047 cathodes 090048 gilets de sauvetage 090049 ceintures de sauvetage 090050 appareils et instruments de chimie 090053 films cinématographiques exposés 090054 matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles] 090055 lentilles de contact 090056 étuis pour lentilles de contact 090059 couveuses pour la culture bactérienne 090060 piles solaires 090061 fils de cuivre isolés 090062 tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage 090063 diaphragmes [photographie] 090064 appareils pour la distillation à usage scientifique 090066 dosimètres 090067 sonnettes de portes, électriques 090068 étuis à lunettes 090069 fours de laboratoire 090070 fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux] 090071 fils téléphoniques 090072 films radiographiques exposés 090074 filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie 090075 pavillons de haut-parleurs 090076 trépieds pour appareils photographiques 090077 lecteurs de codes-barres 090078 gilets pare-balles 090079 bouées de repérage 090080 plaquettes pour circuits intégrés 090081 appareils de chromatographie de laboratoire 090082 chronographes [appareils enregistreurs de durées] 090083 disques compacts [audio-vidéo] 090085 disques optiques compacts 090086 programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs 090087 périphériques d'ordinateurs 090088 logiciels enregistrés 090089 condensateurs optiques 090090 coupleurs acoustiques 090092 coupleurs [équipements de traitement de données] 090093 caissons de décompression 090094 tables traçantes [traceurs] 090095 masques de plongée 090096 crayons électroniques pour unités d'affichage visuel 090097 cartes magnétiques codées 090098 télécopieurs 090099 bateaux-pompes à incendie 090101 interfaces [informatique] 090102 changeurs de disques [informatique] 090103 genouillères pour ouvriers 090104 variateurs [régulateurs] de lumière 090105 supports de données magnétiques 090106 encodeurs magnétiques 090107 unités à bande magnétique [informatique] 090109 microprocesseurs 090111 modems 090112 moniteurs [matériel informatique] 090113 moniteurs [programmes informatiques] 090114 souris d'ordinateur 090116

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