Classe 12 Marque: Véhicules
Détails de la classe
Détails de la classification
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Détails de la classification
La classe 12 comprend principalement les véhicules et les appareils pour le transport de personnes ou de marchandises par terre, par air ou par eau.
Inclut
- les moteurs pour véhicules terrestres
- les accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres
- les aéroglisseurs
- les véhicules télécommandés autres que les jouets
- les parties de véhicules, par exemple : les pare-chocs, les pare-brise, les volants
- les chenilles pour véhicules ainsi que les pneus pour tous types de roues de véhicules
Exclut
- les matériaux métalliques pour les voies ferrées (
- les moteurs, accouplements et organes de transmission, autres que pour les véhicules terrestres (
- les parties de tous types de moteurs, par exemple : les démarreurs, les silencieux et les cylindres pour moteurs (
- les bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de machines de chantier, de machines d'exploitation minière, de machines agricoles et d'autres machines pour gros travaux (
- les tricycles pour enfants en bas âge, les trottinettes en tant que jouets (
- certains véhicules spéciaux ou appareils sur roues autres que pour le transport, par exemple : les balayeuses automotrices (
- certaines parties de véhicules, par exemple : les batteries électriques, les compteurs kilométriques et les radios pour véhicules (
Articles dans cette classe
manchons non métalliques pour tuyaux 120001 manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines 120002 mastics pour joints 120003 mica brut ou mi-ouvré 120004 papiers d'amiante 120005 films plastiques autres que pour l'emballage 120006 raccords non métalliques pour tuyaux 120007 tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules 120008 résines synthétiques mi-ouvrées 120009 rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée 120010 sachets [enveloppes, pochettes] en caoutchouc pour l'emballage 120011 revêtements d'amiante 120012 tissus d'amiante 120013 toile d'amiante 120014 tresses d'amiante 120015 valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée 120016 feuilles de viscose autres que pour l'emballage 120017 isolateurs pour voies ferrées 120018 rubans adhésifs autres que pour la papeterie et autres qu'à usage cosmétique, médical ou ménager 120019 armatures non métalliques pour conduites d'air comprimé 120021 cartons d'amiante 120022 fibres d'amiante 120025 armatures non métalliques pour conduites 120026 amiante 120027 rubans auto-adhésifs autres que pour la papeterie et autres qu'à usage cosmétique, médical ou ménager 120028 butoirs en caoutchouc 120029 isolants pour câbles 120030 fils de caoutchouc autres qu'à usage textile 120031 fibres de carbone autres qu'à usage textile 120032 matières plastiques mi-ouvrées 120033 isolateurs pour conduites d'électricité 120034 isolateurs 120035 moules en ébonite 120036 matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques 120037 fibres en matières plastiques, autres qu'à usage textile 120038 fibres de verre pour l'isolation 120039 tissus en fibres de verre pour l'isolation 120040 fils en matières plastiques, autres qu'à usage textile 120041 matières filtrantes en mousse plastique mi-ouvrée 120042 rubans isolants 120043 barrières flottantes antipollution 120044 gomme pour le rechapage des pneus 120046 enduits isolants 120047 feuilles en matières plastiques à usage agricole 120048 pique-fleurs en mousse [produits semi-finis] 120049 caoutchouc liquide 120050 dissolutions de caoutchouc 120051 films teintés anti-éblouissement pour vitres 120052 matériaux réfractaires isolants 120053 alpenstocks 120054 peaux d'animaux 120055 anneaux pour parapluies 120056 arçons de selles 120057 laisses 120058 attaches de selles 120059 baleines pour parapluies ou ombrelles 120060 baudruche 120061 boyaux à saucisses, naturels ou artificiels 120062 bourses 120063 bridons 120064 buffleterie 120065 porte-musique 120066 cannes de parapluies 120067 cannes* 120068 cannes-sièges 120069 mors [harnachement] 120070 carcasses de parapluies ou d'ombrelles 120071 gibecières 120072 serviettes d'écoliers 120073 porte-cartes [portefeuilles] 120074 carton-cuir 120075 boîtes à chapeaux en cuir 120076 colliers de chevaux 120077 couvertures de chevaux 120078 chevreau 120079 muselières 120080 colliers pour animaux* 120081 cordons en cuir 120082 peaux corroyées 120084 courroies de harnais 120085 courroies en cuir [sellerie] 120086 courroies de patins 120087 lanières de cuir 120088 croupons 120089 cuir brut ou mi-ouvré 120090 garnitures de cuir pour meubles 120091 imitations de cuir 120092 parapluies 120093 porte-bébés hamac 120094 pièces en caoutchouc pour étriers 120095 étrivières 120096 sacoches à outils vides 120097 fouets 120103 musettes mangeoires 120105 fourreaux de parapluies 120106 gaines de ressorts en cuir 120109 genouillères pour chevaux 120110 couvertures [habits] pour animaux 120111 harnachements 120112 œillères [harnachement] 120113