Classe 20 Marque: Meubles, miroirs, cadres
Détails de la classe
Détails de la classification
Meubles, glaces (miroirs), cadres; conteneurs de stockage ou de transport non métalliques; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune
Détails de la classification
La classe 20 comprend essentiellement les meubles et leurs parties ainsi que certains produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Inclut
- les meubles métalliques, les meubles pour le camping, les râteliers à fusils, les présentoirs pour journaux
- les stores d'intérieur pour fenêtres
- les articles de literie, par exemple : les matelas, les sommiers, les oreillers
- les glaces, miroirs d'ameublement et de toilette
- les plaques d'immatriculation non métalliques
- les petits articles de quincaillerie non métallique, par exemple : les boulons, les vis, les chevilles, les roulettes de meubles, les colliers d'attache pour tuyaux
- les boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie
- certains appareils de distribution non métalliques, automatiques ou non automatiques, par exemple : les distributeurs de serviettes, les distributeurs de tickets pour la gestion de files d'attente, les distributeurs de sacs pour déjections canines, les distributeurs de papier hygiénique
Exclut
- les stores d'extérieur métalliques (
- certains appareils de distribution classés selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les distributeurs de fluides à usage industriel (
- certains miroirs à usage spécifique, par exemple : les miroirs utilisés dans les produits d'optique (
- les mobiliers spéciaux de laboratoires (
- certains produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, classés selon leur fonction ou destination, par exemple : les perles pour la confection de bijoux (
- le linge de lit, les édredons et les sacs de couchage (
Articles dans cette classe
huile d'os à usage alimentaire 200275 protège-tibias pour le sport 200001 sacs de cricket 200002 crosses de hockey 200003 jeux de dames 200005 dés [jeux] 200006 exerciseurs [extenseurs] 200007 disques pour le sport 200008 jeux de dominos 200009 jeux d'échecs 200010 échiquiers 200011 damiers 200013 pistolets [jouets] 200014 rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement 200015 épuisettes pour la pêche 200016 sacs de golf, avec ou sans roulettes 200017 articles de farces et attrapes 200018 fart 200019 filets [articles de sport] 200020 filets de tennis 200021 fixations de skis 200022 fléchettes 200023 flotteurs pour la pêche 200024 babyfoot 200025 gants [accessoires de jeux] 200026 gobelets à dés 200027 haltères longs 200030 hameçons 200031 hochets [jouets] 200032 jeux de société 200033 jeux 200034 tirs au pigeon 200035 raquettes 200036 leurres pour la chasse ou la pêche 200037 attirail de pêche 200038 lignes de pêche 200039 lits de poupées 200040 maisons de poupées 200041 marionnettes 200042 poupées 200043 masques de théâtre 200044 masques de carnaval 200045 modèles réduits de véhicules 200046 moulinets pour la pêche 200047 palmes pour nageurs 200048 nasses [casiers de pêche] 200049 piscines [articles de jeu] 200050 neige artificielle décorative 200051 palets 200052 patins à roulettes 200053 patins à glace 200054 peaux de phoques [revêtements de skis] 200055 pigeons d'argile [cibles] 200056 planches de surf 200057 vêtements de poupées 200058 chambres de poupées 200059 appareils de prestidigitateurs 200062 quilles [jeu] 200063 racloirs pour skis 200064 revêtements de skis 200065 skis 200066 tables pour tennis de table 200067 toupies [jouets] 200068 luges [articles de sport] 200069 jeux de backgammon 200070 trottinettes [jouets] 200071 volants [jeux] 200072 pistolets à air [jouets] 200074 amorces fulminantes [jouets] 200076 décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries 200077 supports pour arbres de Noël 200078 queues de billard 200079 procédés pour queues de billard 200080 tables de billard 200081 tables de billard à prépaiement 200082 kayaks de mer 200083 planches à voile 200084 ailes delta 200085 appareils pour jeux 200087 appareils de gymnastique 200088 armes d'escrime 200089 masques d'escrime 200090 gants d'escrime 200091 gants de base-ball 200092 baudriers d'escalade 200093 protège-coudes pour le sport 200094 protège-genoux pour le sport 200095 mobiles en tant que jouets 200096 parapentes 200097 rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] 200098 planches à roulettes* 200099 toboggans [équipements de terrains de jeu] 200100 tremplins [articles de sport] 200101 ours en peluche 200102 skis nautiques 200103 gants de golf 200105 bouchons [flotteurs] [attirail de pêche] 200106 détecteurs de touche [attirail de pêche] 200108 jeux de table 200109 manèges forains 200110