Classe 22 Marque: Cordes, ficelles, filets, bâches
Détails de la classe
Détails de la classification
Cordes et ficelles; filets; tentes et bâches; auvents en matières textiles ou synthétiques; voiles; sacs de grande contenance pour le transport et le stockage de matériaux en vrac; matières de rembourrage, à l'exception du papier, carton, caoutchouc ou des matières plastiques; matières textiles fibreuses brutes et leurs succédanés
Détails de la classification
La classe 22 comprend essentiellement les toiles et autres matériaux de voilerie, les produits de corderie, les matières de rembourrage et les matières textiles fibreuses brutes.
Inclut
- les cordes et ficelles en fibres textiles naturelles ou artificielles, en papier ou en matières plastiques
- les filets de pêche commerciale, les hamacs, les échelles de corde
- les bâches de véhicules
- certains sacs non classés par ailleurs selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les filets pour le lavage du linge, les sacs mortuaires, les sacs postaux
- les sacs de conditionnement en matières textiles
- les fibres d'origine animale et les fibres textiles brutes, par exemple : les poils d'animaux, les cocons, la toile de jute, la laine traitée ou brute, la soie brute
Exclut
- les cordages métalliques (
- certains filets et sacs classés selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les filets de sauvetage (
- les cordes pour instruments de musique (
- les sacs de conditionnement, non en matières textiles, classés selon le matériau dont ils sont constitués, par exemple : les sacs de conditionnement en papier ou en matières plastiques (
- les matières de rembourrage en papier ou en carton (
- les voiles d'habillement (
Articles dans cette classe
services de dactylographie 220001 démonstration de produits 220002 services de publipostage 220003 aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles 220004 mise à jour de documentation publicitaire 220005 diffusion [distribution] d'échantillons 220006 services d'expertise en productivité d'entreprise 220007 vente aux enchères 220008 études de marché 220009 estimation en affaires commerciales 220010 investigations pour affaires 220011 location de matériel publicitaire 220012 conseils en organisation d'affaires 220013 publication de textes publicitaires 220014 publicité 220015 publicité radiophonique 220016 recherches pour affaires 220018 relations publiques 220019 services de sténographie 220020 publicité télévisée 220021 transcription de communications [travaux de bureau] 220022 décoration de vitrines 220023 services d'agences de publicité 220025 services de conseils pour la gestion d'affaires 220026 services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes 220027 recherches en marketing 220028 services de gestion informatisée de fichiers 220029 consultation professionnelle d'affaires 220030 prévisions économiques 220031 organisation d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires 220032 mise à disposition d'informations d'affaires 220033 sondage d'opinion 220035 préparation de feuilles de paye 220036 recrutement de personnel 220037 services administratifs pour le relogement des entreprises 220038 location d'espaces publicitaires 220039 promotion des ventes pour des tiers 220040 services de secrétariat 220041 établissement de déclarations fiscales 220042 services de réponse téléphonique pour abonnés absents 220043 traitement de texte 220044 services d'abonnement à des journaux pour des tiers 220045 publicité par correspondance 220046 gestion commerciale d'hôtels 220047 gestion des affaires d'artistes interprètes ou exécutants 220048 compilation d'informations dans des bases de données informatiques 220050 systématisation d'informations dans des bases de données informatiques 220051 organisation de foires commerciales 220052 location de photocopieurs 220054 publicité en ligne sur un réseau informatique 220055 services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] 220056 recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers 220057 location de temps publicitaire sur tout moyen de communication 220058 services de revues de presse 220059 location de distributeurs automatiques 220060 sélection du personnel par procédés psychotechniques 220061 services de comparaison de prix 220062 présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail 220064 mise à disposition d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services 220065 services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers 220066 traitement administratif de commandes d'achats 220067 administration commerciale de licences de produits et de services de tiers 220068 services de sous-traitance [assistance commerciale] 220069 facturation 220070 rédaction de textes publicitaires 220071 établissement de statistiques 220072 mise en page à des fins publicitaires 220073 recherche de parraineurs 220074 organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles 220075 production de films publicitaires 220076 gestion des affaires de sportifs 220077 marketing 220078 services de télémarketing 220079 services de vente au détail de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales 220080 souscription d'assurances contre les accidents 220081 paiement par acomptes 220082 services actuariels 220083 location de biens immobiliers 220084 courtage* 220085 services d'agences de crédit 220086 services d'agences immobilières 220087 courtage en biens immobiliers 220088 services d'agences de recouvrement de créances 220089 courtage en assurances 220090 services financiers de courtage en douane 220091 souscription d'assurances 220092 services bancaires 220093 estimations immobilières 220094 services de collecte de bienfaisance 220101 constitution de fonds 220102 investissement de capitaux 220103 services de cautionnement 220104 opérations de change 220105 émission de chèques de voyage 220106 compensation d'opérations financières 220107 dépôt en coffres-forts 220108 organisation de collectes financières 220109 prêts [financement] 220110 services d'estimation fiscale 220111 estimations financières [assurances, banques, immobilier] 220112