Classe 31 Marque: Produits agricoles, aquacoles, horticoles
Détails de la classe
Détails de la classification
Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt
Détails de la classification
La classe 31 comprend essentiellement les produits de la terre et de la mer n'ayant subi aucune préparation pour la consommation, les animaux vivants et les plantes vivantes ainsi que les aliments pour animaux.
Inclut
- les céréales non transformées, le riz non transformé
- les fruits et légumes frais, également lavés ou cirés
- les résidus d'origine végétale
- les algues non transformées
- les grumes
- les œufs à couver
- les truffes et champignons frais
- les litières pour animaux, par exemple : le sable aromatique, le papier sablé pour animaux de compagnie
Exclut
- les cultures de micro-organismes et les sangsues à usage médical (
- les compléments alimentaires et les aliments médicamenteux pour animaux (
- les bois mi-ouvrés (
- les amorces artificielles pour la pêche (
- le tabac (
Articles dans cette classe
lait d'avoine 310002 crème à base de légumes 310003 légumes lyophilisés 310004 huile d'olive extra vierge à usage alimentaire 310005 larves de fourmis comestibles préparées 310006 insectes comestibles non vivants 310007 maïs doux transformé 310008 pâtes à tartiner à base de fruits à coque 310009 boulettes à base de pomme de terre 310010 saucisses pour hot-dogs 310011 saucisses sur bâtonnet 310012 huile de soja à usage alimentaire 310013 succédanés de lait 310014 lait d'amandes 310015 lait d'arachides 310016 lait de coco 310017 lait de coco à usage culinaire 310018 boissons à base de lait de coco 310019 lait de riz à usage culinaire 310020 pâtes à tartiner à base de chocolat 310021 pâtes à tartiner au chocolat contenant des fruits à coque 310022 boulettes de pâte à base de farine 310023 sirop d'agave [édulcorant naturel] 310024 glaçages brillants 310025 plats lyophilisés dont le riz est l'ingrédient principal 310026 plats lyophilisés dont les pâtes alimentaires sont l'ingrédient principal 310027 boissons à base de camomille 310028 confiture de lait 310029 bibimbap [riz mélangé à du bœuf et des légumes] 310030 onigiri 310031 riz instantané 310032 hot-dogs 310033 glaçons 310034 graines transformées utilisées en tant qu'assaisonnements 310035 graines de sésame [assaisonnements] 310036 anchois vivants 310037 insectes comestibles vivants 310038 épis de maïs doux non transformés [décortiqués ou non] 310039 boissons rafraîchissantes sans alcool 310040 enregistrement de données et de communications écrites 310041 mise à jour et maintenance d'informations dans des registres 310042 compilation d'index d'informations à des fins commerciales ou publicitaires 310043 services d'intermédiaires commerciaux dans le cadre de la mise en relation d'éventuels investisseurs privés avec des entrepreneurs à la recherche de financements 310044 production d'émissions de télé-achat 310045 conseils en communication [relations publiques] 310046 conseils en communication [publicité] 310048 négociation de contrats d'affaires pour des tiers 310049 location de bureaux pour le cotravail 310050 stérilisation d'instruments médicaux 310052 services de fracturation hydraulique 310053 services de lutte contre les nuisibles, autres que pour l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture 310054 location de machines à laver la vaisselle 310055 location de machines pour le séchage de vaisselle 310056 location de caves à vin électriques 310057 réapprovisionnement en espèces de guichets automatiques 310058 services d'autopartage 310059 services de teinture de vitres de voiture 310060 services de formation par le biais de simulateurs 310061 mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande 310062 mise à disposition d'émissions de télévision, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande 310063 sado [enseignement de la cérémonie japonaise du thé] 310064 enseignement de l'aïkido 310065 location d'œuvres d'art 310066 location d'aquariums d'intérieur 310067 désimlockage de téléphones mobiles 310068 surveillance de systèmes informatiques pour la détection de pannes 310069 création et conception de répertoires d'informations basés sur des sites web pour des tiers [services de technologies de l'information] 310070 services de conseillers en matière de sécurité sur internet 310071 services de conseillers en matière de sécurité des données 310072 services de chiffrement de données 310073 surveillance électronique d'informations d'identification personnelle pour la détection de vols d'identité par le biais d'internet 310075 surveillance de systèmes informatiques pour la détection d'accès non autorisés ou d'atteintes à la protection de données 310074 surveillance électronique d'opérations par carte de crédit pour la détection de fraudes par internet 310076 services d'accueil en hébergement temporaire [gestion des entrées et des sorties] 310077 services de restaurants washoku 310078 services de lutte contre les nuisibles pour l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture 310079 services de banques de tissus humains 310080 services juridiques en rapport avec la négociation de contrats pour des tiers 310081 célébration de cérémonies religieuses 310082 services de promenade de chiens 310083 location de noms de domaine sur internet 310084 aide à l'habillage en kimono 310086 graphène 310087 gypse à utiliser en tant qu'engrais 310088 colorants sous forme de marqueurs pour la restauration de meubles 310089 produits chimiques de nettoyage à usage domestique 310090 diffuseurs à bâtonnets de parfums d'ambiance 310091 préparations de blanchiment [décolorants] à usage ménager 310092 bougies de massage à usage cosmétique 310093 produits cosmétiques pour enfants 310094 préparations pour rafraîchir l'haleine pour l'hygiène personnelle 310095 lanoline pour la fabrication de cosmétiques 310096 cire d'abeille pour la fabrication de cosmétiques 310097 bougies de massage à usage thérapeutique 310098 compléments alimentaires à base de poudre d'açaï 310099 patchs de compléments vitaminiques 310100 compléments alimentaires à effet cosmétique 310101 gommes à la nicotine pour le sevrage tabagique 310102 patchs de nicotine pour le sevrage tabagique 310103 rampes métalliques à utiliser avec des véhicules 310104