Classe 14 Marque: Métaux précieux et leurs alliages
Détails de la classe
Détails de la classification
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
Détails de la classification
La classe 14 comprend essentiellement les métaux précieux et certains produits en métaux précieux ou en plaqué ainsi que les articles de joaillerie, de bijouterie et d'horlogerie et leurs parties constitutives.
Inclut
- les articles de bijouterie, y compris les articles de bijouterie d'imitation, par exemple : le strass
- les boutons de manchettes, les épingles de cravate, les fixe-cravates
- les porte-clés et les breloques pour porte-clés
- les breloques pour la bijouterie
- les boîtes à bijoux
- les parties constitutives d'articles de joaillerie, de bijouterie et d'horlogerie, par exemple : les fermoirs et les perles pour la bijouterie, les mouvements d'horlogerie, les aiguilles d'horloge, les ressorts de montres, les verres de montres
- certains produits en métaux précieux non classés par ailleurs selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les boîtes tous usages en métaux précieux, les statues, bustes et objets d'art en métaux précieux
Exclut
- certains produits en métaux précieux ou en plaqué classés selon leur fonction ou destination, par exemple : les métaux en feuilles ou en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art (
- les montres intelligentes (
- les breloques autres que pour articles de bijouterie et porte-clés (
- les objets d'art autres qu'en métaux précieux ou en plaqué classés selon la matière dont ils sont constitués, par exemple : les objets d'art en métaux communs (
Articles dans cette classe
baleine brute ou mi-ouvrée 140001 bambou brut ou mi-ouvré 140002 bancs [meubles] 140003 paniers de pêche 140004 parcs pour bébés 140005 berceaux 140006 étagères de bibliothèques 140008 bobines en bois pour fil, soie, cordonnet 140009 bois de lit 140011 rubans de bois 140013 bouchons de liège 140014 casiers à bouteilles 140015 métiers à broder 140016 montures de brosses 140017 buffets 140018 cornes d'animaux 140019 bureaux [meubles] 140021 meubles de bureau 140022 bustes pour tailleurs 140023 nids d'abeille artificiels pour ruches 140024 cadres de ruches 140025 meubles 140027 robinets non métalliques pour tonneaux 140028 fichiers [meubles] 140029 casiers 140030 succédanés de l'écaille 140031 écrans de cheminée [mobilier] 140032 cercueils 140033 garnitures de cercueils non métalliques 140034 ramures de cerfs 140035 chaises [sièges] 140040 chaises longues 140042 appuie-tête [meubles] 140043 porte-chapeaux 140044 palettes [plateaux] de chargement non métalliques 140045 gabarits de chargement non métalliques pour chemins de fer 140046 charnières non métalliques 140047 présentoirs [mobilier] 140048 niches de chiens 140049 cintres pour vêtements 140050 rayons pour meubles de classement 140051 fauteuils* 140052 mannequins* 140055 récipients non métalliques pour combustibles liquides 140057 commodes 140058 comptoirs [tables] 140059 conteneurs non métalliques [entreposage, transport] 140060 conteneurs flottants non métalliques 140062 tables* 140063 corail 140064 plateaux non métalliques* 140066 corne brute ou mi-ouvrée 140067 corozo 140069 literie à l'exception du linge de lit 140070 coussins* 140073 matelas* 140074 crochets de portemanteaux non métalliques 140075 cuves non métalliques 140082 dessertes 140083 tables à dessin 140085 distributeurs non métalliques de serviettes 140095 divans 140096 douves 140097 produits d'ébénisterie 140104 écaille 140106 écailles d'huîtres 140107 tuteurs non métalliques pour plantes ou arbres 140109 échelles en bois ou en matières plastiques 140113 escaliers mobiles non métalliques pour l'embarquement de passagers 140117 mobilier scolaire 140118 tablettes pour machines à écrire 140119 écriteaux en bois ou en matières plastiques 140122 écrous non métalliques 140123 écume de mer 140144 revêtements amovibles pour éviers 140145 récipients d'emballage en matières plastiques 140146 patères de rideaux 140150 lits* 140151 dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles 140152 tringles de tapis d'escaliers 140162 établis 140163 rayonnages [meubles] 140164 nichoirs 140165 éventails 140166 fermetures de récipients non métalliques 140167 garnitures de meubles non métalliques 140168 jardinières [meubles] 140169 piédestaux pour pots à fleurs 140170 râteliers à fourrage 140171 râteliers à fusils 140172 tonneaux non métalliques 140173 chantiers [supports] non métalliques pour fûts 140174 galets pour rideaux 140175 garde-manger 140176 garnitures de fenêtres non métalliques 140177 garnitures de lits non métalliques 140178 garnitures de portes non métalliques 140179 hachoirs [tables de bouchers] 140180 mâts de drapeau [constructions] non métalliques 140181 harasses non métalliques 140182