Classe 7 Marque: Machines et machines-outils
Détails de la classe
Détails de la classification
Machines, machines-outils et outils mécaniques; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres qu'outils à main actionnés manuellement; couveuses pour œufs; distributeurs automatiques
Détails de la classification
La classe 7 comprend essentiellement les machines et les machines-outils ainsi que les moteurs.
Inclut
- les parties de tous types de moteurs, par exemple : les démarreurs, les silencieux et les cylindres pour tous moteurs
- les appareils électriques de nettoyage et de polissage, par exemple : les cireuses électriques pour chaussures, les shampouineuses électriques pour tapis et moquettes et les aspirateurs
- les imprimantes 3D
- les robots industriels
- certains véhicules spéciaux autres que pour le transport, par exemple : les balayeuses, les machines pour la construction de routes, les bouldozeurs, les chasse-neige ainsi que les bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles desdits véhicules
Exclut
- les outils et instruments à main actionnés manuellement (
- certaines machines spéciales, par exemple : les guichets automatiques bancaires (
- les robots humanoïdes dotés d'une intelligence artificielle, les robots de laboratoire, les robots pédagogiques, les robots de surveillance pour la sécurité (
- les moteurs pour véhicules terrestres (
- les chenilles pour véhicules ainsi que les pneus pour tous types de roues de véhicules (
Articles dans cette classe
fers à repasser 070434 rectifieuses 070001 appareils et machines pour la reliure à usage industriel 070002 repasseuses 070003 machines à repriser [ravauder] 070004 ressorts [parties de machines] 070005 dispositifs électriques à manœuvrer les rideaux 070006 riveteuses 070007 robinets [parties de machines ou de moteurs] 070008 rotatives 070009 rouages de machines 070010 roues de machines 070011 volants de machines 070012 roulements à rouleaux 070013 bagues à billes pour roulements 070014 machines pour la construction de routes 070015 scies [machines] 070016 machines pour l'exploitation des mines 070018 courroies pour moteurs 070019 machines à sarcler 070020 machines à satiner 070021 machines pour la fabrication de saucisses 070022 machines à sceller [cacheter] à usage industriel 070023 semoirs [machines] 070024 machines électriques à souder 070026 soufflets [parties de machines] 070027 souffleries de forge 070028 formes pour chaussures [parties de machines] 070029 remplisseuses 070030 stators 070031 machines à stéréotyper 070032 machines pour la fabrication de sucre 070033 surcompresseurs 070034 tables de machines 070035 tabliers de machines 070036 machines pour la teinture 070037 cardes [machines] 070038 supports à chariot [parties de machines] 070039 tourillons 070040 machines à traire 070041 ventouses pour machines à traire 070042 transmissions de machines 070043 installations pneumatiques de transport par tubes 070044 transporteurs 070045 machines à tresser 070046 treuils 070047 tricoteuses 070048 turbines autres que pour véhicules terrestres 070049 dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles 070050 tympans [imprimerie] 070051 machines typographiques 070052 vanneuses 070054 moteurs de véhicules à coussin d'air 070055 ventilateurs pour moteurs 070056 machines à travailler le verre 070057 machines pour la construction des voies ferrées 070058 appareils de vulcanisation 070059 accouplements autres que pour véhicules terrestres 070061 moteurs pour l'aéronautique 070062 machines pour l'affûtage 070063 instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement 070064 meules à aiguiser [parties de machines] 070065 pompes à bière 070066 moteurs à air comprimé 070067 machines à air comprimé 070068 pompes à air comprimé 070069 bougies d'allumage pour moteurs à explosion 070070 pistons d'amortisseurs [parties de machines] 070071 coussinets antifriction pour machines 070072 arracheuses [machines] 070073 machines d'aspiration d'air 070074 économiseurs de carburant pour moteurs 070075 machines de bateaux 070076 moteurs de bateaux 070077 batteurs électriques 070078 béliers [machines] 070079 garnitures de freins autres que pour véhicules 070080 sabots de freins autres que pour véhicules 070081 segments de freins autres que pour véhicules 070082 bobines pour machines 070083 boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres 070084 machines à boucher les bouteilles 070085 machines à capsuler les bouteilles 070086 machines à plomber les bouteilles 070087 brosses électriques [parties de machines] 070088 broyeurs d'ordures 070089 moulins à café autres qu'à main 070090 carneaux de chaudières de machines 070091 machines pour les travaux de terrassement 070092 compacteurs pour les détritus 070093 déchiqueteurs [machines] à usage industriel 070094 tours de potiers 070095 manipulateurs industriels [machines] 070096 robots industriels 070097 appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments 070098 cartouches pour machines à filtrer 070099 chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres 070100 convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres 070101 chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres 070102 porte-forets [parties de machines] 070103