bâtis de moteurs autres que pour véhicules terrestres

Numéro de base 290066

1 Détails de l'article

Nom officiel
bâtis de moteurs autres que pour véhicules terrestres
Numéro de base
290066
Classification des marques
29

Cette classification est fournie conformément à l'Arrangement de Nice (NCL 13-2026). Consultez toujours un avocat spécialisé en marques pour obtenir des conseils juridiques précis.

FAQ

À quelle classe appartient "bâtis de moteurs autres que pour véhicules terrestres" ?
"bâtis de moteurs autres que pour véhicules terrestres" appartient à la classe 29. Cette classe couvre principalement les produits/services dans le domaine Viande, poisson, volaille et gibier. Comprendre l'appartenance de classe aide à déposer correctement une demande d'enregistrement de marque.
Que sont les groupes similaires ?
Les groupes similaires sont des codes utilisés dans le système de classification pour distinguer les produits/services similaires. Les produits/services d'un même groupe sont considérés comme similaires lors de l'examen des marques.
Comment enregistrer une marque pour ce produit ?
Pour enregistrer une marque liée à "bâtis de moteurs autres que pour véhicules terrestres", vérifiez d'abord la classe et les groupes similaires, puis déposez une demande auprès de l'office des marques ou consultez un conseil en propriété industrielle.